Dernière mise à jour: Feb 14, 2022
IMPORTANT: Veuillez lire attentivement cet accord avant de télécharger ou d'installer le logiciel. Si vous n'êtes pas d'accord ou avez des questions concernant ce CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL (CLUF), veuillez contacter DoremiZone. Toute installation, copie, accès ou utilisation du Logiciel sous licence par vous (le «Licencié») constitue une acceptation et une promesse de se conformer à tous les termes et conditions du présent CLUF.
Lorsqu'ils sont utilisés dans le présent Contrat, les termes suivants auront les significations respectives indiquées, ces significations étant applicables à la fois aux formes singulier et pluriel des termes définis:
Vous bénéficiez d'une licence non exclusive pour utiliser le logiciel téléchargé à toutes fins pendant une durée illimitée. Le logiciel sous cette licence est fourni gratuitement pour un usage personnel, pour un usage commercial, veuillez contacter DoremiZone au [email protected]
Le Logiciel est fourni «EN L'ÉTAT», sans garantie d'aucune sorte, y compris, sans limitation, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.
Le Concédant n'est pas responsable des dommages indirects, spéciaux, accidentels ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les dommages pour perte de clientèle, arrêt de travail, panne ou dysfonctionnement informatique, ou tout autre dommage ou perte commercial.
Vous assumez l'intégralité des risques quant à la qualité et aux performances du Logiciel. Si le Logiciel s'avère défectueux, vous et non le Concédant assumez le coût total de tout service et réparation.
Pour innover et améliorer continuellement ses produits, la société peut collecter des statistiques d'utilisation anonymes à partir de ses logiciels, y compris, sans s'y limiter, la collecte d'informations sur la manière dont les utilisateurs utilisent les logiciels. Les statistiques potentiellement collectées sont anonymes et ne peuvent en aucun cas conduire à l'identification des utilisateurs.